Faits & Libertés

Aucune analyse ( ou très peu) n’envisage le droit comme une information ayant un statut privilégié… Cette analyse cognitive, informationnelle et tout compte fait épistémologique était à la base de ma thèse en 1986.. A l’époque  ce travail ouvrait différentes possibilités de travaux transversaux ce qui a aboutit a cet article sur le juge d’instruction publié dans la revue Interfaces de l’Association Française de Cybernetique et d’Etudes Techniques… Mon devenir professionnel a laissé là cette recherche, le Ministère de la justice m’a employé dans les différentes fonctions de première instance de juridictions civiles et pénales, mais a part une petite expérimentation dans les années 1993 au TGI de Montpellier,  il s’est bien abstenu d’utiliser cette compétence….. Après de multiples années de gabegie informatique et de  non sens en ce domaine, le ministère fini par mettre en place des systèmes totalement insuffisants en terme d’organisation et de convivialité ( le dernier en date: cassiopée, plus le nom dune nébuleuse que d’un système informatique)…La raison il me semble c’est qu’il n’y a jamais d’analyse des besoins de l’utilisateur final, ni même d’analyse systémique….Bref pas d’analyse du tout… Enfin je vous laisse, pour les amateurs, à ce texte un peu ancien qui parlait d’un juge de la mise en état des affaires pénales….. GS Continue reading…

C’était en 1986, la loi sur la  décentralisation administrative battait son plein, il m’est venue l’idée ausi bizarre soit-elle d’utiliser les dernières technologies à la pointe de l’informatique pour mettre en place un système d’aide à la décision. Ceci fait je réalisais un travail d’épistémologie juridique et de systémique des organisations et de la décision juridique.

La thèse peut être trouvée à http://www.anrtheses.com.fr/Catalogue/SCat_4052.htm

Les conclusions d’un tel travail  ont ouvert la voie à d’autres travaux d’informatique juridique, mais il n’en reste pas moins vrai que:

- un système experts d’aide à la décision n’est possible qu’en matière de compétence lieé, c’est a dire où le décideur juriste n’a pas de marge d’appréciation, sinon c’est 1984 à coup sûr… Il semble que certains bons esprits du ministère de la justice découvrent cette technique 20 ans plus tard et veulent l’appliquer au droit pénal, droit civil… au secours!!!!

- Par contre l’analyse systémique d’un texte notamment de procédure , d’une norme,  est très fructueuse et permet de comprendre ses limites..

Mais nous aurons l’occasion d’y revenir….

GS